Le débat n’est ni un
péché, ni une faute, ni une erreur, ni quelque chose dont il faut
s’accommoder au Parlement. Le débat est l’essence même
du Parlement.
Stanley Knowles, député (Winnipeg-Nord-Centre)
(Débats, 10 décembre 1968, p. 3763)
D
es événements parlementaires
ou des situations d’urgence amèneront parfois la Chambre à
laisser de côté ses délibérations normales pour
discuter de questions visées par des règles spéciales
regroupées dans un chapitre du Règlement consacré aux
« Débats spéciaux ». Ce chapitre traite entre autres du
débat sur l’Adresse en réponse au discours du Trône
(ou débat sur le discours du Trône), des débats
d’urgence, des débats visant à suspendre certains articles
du Règlement pour examiner des questions urgentes, et du débat de
prise en considération du Règlement. Ces débats et les
articles pertinents du Règlement feront ici l’objet d’un
examen.
Deux autres types de débats, que le
Règlement ne prévoit pas comme tels mais qui se déroulent
parfois selon des procédures spéciales, seront également
examinés. Le gouvernement a, à l’occasion, lancé des
débats sur diverses questions pour permettre aux députés
d’exprimer leurs points de vue avant de prendre une décision.
C’est le cas en particulier depuis le début de la 35e
législature en 1994. Outre ces débats exploratoires, la Chambre
tient parfois des débats prescrits par une disposition législative
qui demande un débat à la Chambre sur un décret, un
règlement, une déclaration, une instruction ou tout autre
instrument de décrets-lois.