Ouvrages faisant autorité
Les règles et procédures de la Chambre sont beaucoup plus complexes qu’il n’y paraît à première
vue. Cette complexité, dont témoignent l’augmentation du nombre d’articles du Règlement, les décisions
et déclarations toujours plus nombreuses des Présidents et le vaste ensemble des usages non écrits, a donné lieu
au fil des ans à la publication de différents ouvrages de procédure parlementaire qui font maintenant autorité.
Ces ouvrages ont, à différentes époques, recensé et articulé les traditions, précédents et
procédures de notre Parlement. La Chambre utilise principalement la Jurisprudence parlementaire de Beauchesneainsi que
l’ouvrage intitulé Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada (publié pour la dernière
fois en 1916) de sir John George Bourinot. D’autres documents s’avèrent également utiles pour comprendre les
procédures de la Chambre, notamment Procedure in the Canadian House of Commons de William F. Dawson, The Parliament of
Canada de C.E.S. Franks, Le privilège parlementaire au Canada de Joseph Maingot, The Canadian House of Commons :
Procedure and Reform de John B. Stewart, et Dawson’s The Government of Canada de Norman Ward. Lorsque ces différentes
sources ne permettent pas de régler un problème, on peut aussi consulter le Treatise on the Law, Privileges, Proceedings
and Usage of Parliament d’Erskine May, concernant les procédures britanniques courantes.