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PROC Rapport du Comité

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Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, le changement suivant dans la liste des membres du Comité permanent des ressources naturelles :

Richard Hébert remplace Denis Lemieux

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 3) est déposé.