Travaux
yes
40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Études
Projet de loi C-465, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Dernière réunion : Mardi 19 octobre 2010
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 octobre 2010
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 5b, 15b, 40b, 45b, 50b, 55b, 65b, 80b et 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 30 novembre 2010
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 décembre 2010
Félicitations à deux artistes québécois pour leur nomination aux Oscars (Denis Villeneuve et Adrian Morot)
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 février 2011
Nommination de Tom Pentefountas comme vice-président (Radiodiffusion) du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)
Dernière réunion : Mercredi 23 mars 2011
Mandat et financement de la Société Radio-Canada (SRC)
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 mars 2011
Impacts des changements touchant la propriété de la télévision privée et l'exploitation croissante des nouvelles plates-formes de visionnement
Dernière réunion : Mercredi 9 mars 2011
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Lundi 21 mars 2011
Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, l'accord commercial relatif à la contrefaçon et les enjeux relatifs à la diversité culturelle
Dernière réunion : Mercredi 9 mars 2011
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 21 mars 2011
Mise en oeuvre de la transition à la télévision numérique au Canada
Dernière réunion : Lundi 7 mars 2011
Médias numériques et émergents : possibilités et défis
Dernière réunion : Mercredi 9 février 2011
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 février 2011
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Critères d'admissibilité du programme de manifestations touristiques de renom
Dernière réunion : Mardi 16 novembre 2010
Financement des festivals par Industrie Canada
Dernière réunion : Jeudi 10 juin 2010
Tentative de prise de contrôle de la société canadienne de production et de distribution cinématographie Lionsgate Entertainment Corporation
Dernière réunion : Jeudi 3 juin 2010
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 2 - Courage et détermination
Présenté à la Chambre : Lundi 3 mai 2010
Rapport 1 - Modification de la partie VIII de la Loi sur le droit d'auteur
Adopté par la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010