Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Rapport 17 - Projet de loi S-36, Loi modifiant la Loi sur l'exportation et l'importation des diamants bruts
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 4 - Projet de loi C-25, Loi régissant l'exploitation des systèmes de télédétection spatiale
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 avril 2005
Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, L25, L30, L35, 40 et 45 sous la rubrique Affaires étrangères
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Rapport 3 - Budget supplémentaire (B) 2005: crédits numéro 1b, 10b, 15b, 20b et L25b sous la rubrique Affaires étrangères
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 mars 2005
Rapport 15 - Les composantes d'une stratégie canadienne à l'égard des marchés émergents
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2005
Rapport 14 - L'exploitation minière dans les pays en développement - La responsabilité sociale des entreprises
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2005
Rapport 13 - Amiante chrysotile
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2005
Rapport 11 - La crise humanitaire au Darfour
Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2005
Rapport 10 - Enquête sur le scandale du programme "pétrole contre nourriture" des Nations Unies
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2005
Rapport 9 - Règlement des différends dans l'ALENA : Rendre viable un accord en état de siège
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 septembre 2005
Rapport 7 - Question de la frontière entre l'Érythrée et l'Éthiopie
Présenté à la Chambre : Mardi 10 mai 2005
Rapport 6 - La situation de la relation entre Taïwan et l'Organisation mondiale de la santé (OMS)
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 mai 2005
Rapport 5 - Élections générales en Éthiopie
Présenté à la Chambre : Vendredi 22 avril 2005
Rapport 2 - Droits de la personne en Birmanie
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Rapport 1 - Regard sur les relations avec les pays du monde musulman
Présenté à la Chambre : Mardi 26 octobre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 24 mars 2005
Activités
Rapport 16 - Participation de l'État d'Israël aux Nations Unies
Présenté à la Chambre : Mardi 28 juin 2005
Rapport 12 - Aide internationale
Adopté par la Chambre : Mardi 28 juin 2005