Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Projet de loi C-44, Loi modifiant le Code canadien du travail et la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu et le Règlement de l'impôt sur le revenu en conséquence
Dernière réunion : Jeudi 1 novembre 2012
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 novembre 2012
Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (incarcération)
Dernière réunion : Mercredi 8 février 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 13 février 2012
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Lundi 27 mai 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-13 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES et Rapport sur le rendement 2011-2012 de Ressources humaines et Développement des compétences Canada
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2012
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 décembre 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Dernière réunion : Mercredi 30 mai 2012
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 31 mai 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2011
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 28 novembre 2011
Édition 2013 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
Dernière réunion : Mardi 11 juin 2013
Mobiliser l'expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail
Dernière réunion : Mardi 11 juin 2013
Explorer les possibilités d'emploi pour les personnes ayant une incapacité
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Objet des articles 161 à 166 (Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés) du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Mardi 21 mai 2013
Possibilités économiques pour les jeunes apprentis
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2013
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Lundi 27 mai 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Assurer la protection des renseignements personnels détenus par Ressources humaines et Développement des compétences Canada
Dernière réunion : Jeudi 14 février 2013
Combler les lacunes de compétences : faire face à la rareté de la main-d'œuvre dans les professions à forte demande
Dernière réunion : Mardi 11 décembre 2012
Rapport 9 - Pénuries de main-d'oeuvre et de compétences au Canada : solutions aux défis actuels et futurs
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 décembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 mars 2013
Comprendre les pénuries de main-d'œuvre : surmonter les obstacles qui empêchent de pourvoir les emplois peu spécialisés
Dernière réunion : Mardi 11 décembre 2012
Édition 2012 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
Dernière réunion : Mardi 11 décembre 2012
Objet des articles 219 à 232 (Code canadien du travail) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en oeuvre d’autres mesures
Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2012
Développement des compétences dans les collectivités rurales éloignées en période de restrictions budgétaires
Dernière réunion : Lundi 18 juin 2012
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 21 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 19 octobre 2012
Un cadre propice au succès : recommandations pratiques pour accélérer davantage le processus de reconnaissance des compétences acquises à l'étranger
Dernière réunion : Lundi 12 mars 2012
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Jeudi 30 mai 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2012
Mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs
Dernière réunion : Mercredi 15 février 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2012
Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2011
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012
Exposés d'introduction
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2011