Travaux
yes
40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Études
Rapport 27 - Le chapitre 3, La prestation des services du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 mars 2011
Rapport 26 - Le chapitre 2, La modernisation de la gestion des ressources humaines, du Rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Rapport 25 - Le chapitre 1, Le vieillissement des systèmes de technologie de l'information, du rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Rapport 24 - Le chapitre 4, Pour un développement durable dans les Territoires du Nord-Ouest, du Rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Rapport 23 - Le chapitre 4, Les dossiers de santé électroniques du rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada et les dossiers de santé électroniques au Canada - Survol des rapports de vérification fédéral et provinciaux du rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 décembre 2010
Rapport 22 - Le chapitre 1, Le plan d'action économique du Canada du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 décembre 2010
Rapport 21 - Budget principal des dépenses 2010-2011 : Partie III - 2010-2011 Rapport sur les plans et priorités et Rapport ministériel 2008-2009 sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 décembre 2010
Rapport 20 - Examen du Bureau du vérificateur général du Canada par des pairs d'autres pays
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 novembre 2010
Rapport 19 - Le chapitre 5, L'acquisition de véhicules militaires pour service en Afghanistan du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 25 octobre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 18 février 2011
Rapport 18 - Le chapitre 8, L’amélioration de l’efficacité de l’aide - Agence canadienne de développement international du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 janvier 2011
Rapport 17 - Le chapitre 1, L'évaluation de l'efficacité des programmes du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 31 janvier 2011
Rapport 16 - Chapitre 2, Les risques liés aux substances toxiques du rapport de l'automne 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Présenté à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 31 janvier 2011
Rapport 15 - Certains Rapports ministériels sur le rendement 2008-2009 - ministère de l'Industrie et ministère des Transports
Présenté à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 31 janvier 2011
Rapport 13 - Le chapitre 2, La sélection des travailleurs étrangers en vertu du programme d'immigration du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 mai 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 12 - Le chapitre 3, Les lois de l'impôt sur le revenu du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 11 - Le chapitre 7, La gestion des urgences - Sécurité publique Canada du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 10 - Comptes publics du Canada 2009
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 août 2010
Rapport 9 - Le chapitre 2, La propriété intellectuelle du Rapport du printemps 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 19 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 août 2010
Rapport 8 - Le chapitre 6, Certains accords de contribution - Ressources naturelles Canada du Rapport du printemps 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 19 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 7 - Le chapitre 4, L’intérêt sur les acomptes versés par les sociétés - Agence du revenu du Canada du Rapport du printemps 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 août 2010
Rapport 6 - Le chapitre 3, La gestion des ressources humaines - Affaires étrangères et Commerce international Canada du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 août 2010
Rapport 5 - Le chapitre 1, La protection des renseignements et des biens du gouvernement lors de l'octroi des contrats du Rapport d'octobre 2007 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 4 - Le chapitre 1, L’analyse comparative entre les sexes du Rapport du printemps 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 août 2010
Rapport 3 - Le chapitre 7, Les examens spéciaux des sociétés d’État — 2008 du Rapport du printemps 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 29 mars 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 2 - Le chapitre 2, Le processus de nomination par le gouverneur en conseil du Rapport Le Point de 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 29 mars 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Rapport 1 - Suivi des recommandations faites par le Comité permanent des comptes publics au cours de la 2e session, 39e législature
Présenté à la Chambre : Lundi 29 mars 2010