Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
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Tous les travaux Rapports
Rapport 9 - L'écart salarial au sein du corps professoral des universités canadiennes
Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2024
Détail de l'étude
Rapport 8 - Les programmes des bourses d’études supérieures et des bourses postdoctorales du gouvernement du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 10 avril 2024
Rapport 7 - Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle
Présenté à la Chambre : Mardi 21 novembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 mars 2024
Rapport 6 - Le rôle et les contributions des scientifiques citoyens
Présenté à la Chambre : Mardi 7 novembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 mars 2024
Rapport 5 - Un nouvel élan à la recherche et la publication scientifique en français au Canada
Adopté par la Chambre : Mercredi 20 mars 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023
Rapport 4 - Pour un programme ambitieux Canadien
Présenté à la Chambre : Mardi 6 juin 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 4 octobre 2023
Rapport 3 - Petits réacteurs nucléaires modulaires
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 février 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 juin 2023
Rapport 2 - Meilleurs talents, recherche et innovation
Présenté à la Chambre : Lundi 24 octobre 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 17 février 2023
Rapport 1 - Réussites, défis et opportunités pour la science au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 6 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 4 octobre 2022