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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 6 - Les échanges commerciaux entre le Canada et le Royaume-Uni : un éventuel accord commercial de transition et ce que l'avenir nous réserve

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 13 mai 2021
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 7 - Le Canada et le commerce international : les répercussions de la pandémie COVID-19 et ce que l'avenir nous réserve

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 13 mai 2021
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 5 - L’immigration au temps de la covid-19 : enjeux et défis

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 13 mai 2021
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 4 - Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Mi’kmaq et des Malécites visant à assurer une subsistance convenable

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 13 mai 2021
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 5 - Projet de loi C-206, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre (combustible agricole admissible)

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 12 mai 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 5 - Loi sur investissement Canada: Réagir à la pandémie de COVID-19 et faciliter la relance au Canada

Rapport 5 adopté par la Chambre Mercredi 12 mai 2021
CAAM Comité spécial sur la relation économique entre le Canada et les États-Unis

Rapport 1 - La canalisation 5 d’Enbridge : rapport intérimaire

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 11 mai 2021
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 2 - Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 11 mai 2021
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 6 - Les conséquences de la pandémie de COVID-19 sur la santé financière des organisations de vétérans

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 7 mai 2021
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 4 - Les interprètes de conférence : la pierre angulaire du bilinguisme au Parlement

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 6 mai 2021

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