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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 30 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Rapport 30 présenté à la Chambre Mardi 28 mai 2019
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 16 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Femmes et de l'Égalité des genres

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2019
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 16 - Le rôle du Canada dans les opérations de paix internationales et la résolution des conflits

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 94 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections, crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Commission aux Débats des Chefs et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire

Rapport 94 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 17 - Pénuries de main-d'œuvre et solutions dans l'industrie de la construction de la RGTH

Rapport 17 présenté à la Chambre Vendredi 17 mai 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 18 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80 et 85 sous la rubrique ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1, 5, 10 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Rapport 18 présenté à la Chambre Vendredi 17 mai 2019
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 33 - Étude sur la criminalité en milieu rural au Canada

Rapport 33 présenté à la Chambre Jeudi 16 mai 2019
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 19 - Paradigmes changeants

Rapport 19 présenté à la Chambre Mercredi 15 mai 2019
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 22 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Rapport 22 présenté à la Chambre Mercredi 15 mai 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 93 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 93 présenté à la Chambre Jeudi 9 mai 2019

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