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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 18 - La sécurité nationale au Canada

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 23 juin 2005
TRAN Comité permanent des transports

Rapport 5 - Défaut de comparution du ministre des Transports

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 23 juin 2005
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 6 - Projet de loi C-27, Loi régissant et interdisant certaines activités relatives aux aliments et autres produits auxquels s'appliquent les lois relevant de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, régissant l'administration et le contrôle d'application de ces lois et modifiant d'autres lois en conséquence

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2005
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 14 - L'exploitation minière dans les pays en développement - La responsabilité sociale des entreprises

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2005
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 15 - Les composantes d'une stratégie canadienne à l'égard des marchés émergents

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2005
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 1 - Augmentation du financement des organismes revendiquant l'égalité

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Mercredi 22 juin 2005
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6 - Comptes publics du Canada 2004

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Mercredi 22 juin 2005
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7 - Rapport sur les plans et les priorités 2004 et du Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004 produits par le Bureau du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Mercredi 22 juin 2005
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 44 - Question de privilège concernant les envois postaux acheminés dans certaines circonscriptions

Rapport 44 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2005
SDEV Sous-comité des droits de la personne et du développement international du comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 14 - L'exploitation minière dans les pays en développement - La responsabilité sociale des entreprises

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2005

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