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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AMAD Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir

Rapport 3 - L'AMM et les troubles mentaux : le chemin à parcourir

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 29 janvier 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 10 - Les entreprises canadiennes d’exploitation et d’exploration minières actives à l’étranger : conséquences pour les milieux naturels et les droits de la personne

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Lundi 29 janvier 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 11 - La sécurité alimentaire dans les collectivités nordiques et isolées : garantir à tous l’accès équitable à des aliments sains en quantité suffisante

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Lundi 29 janvier 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 56 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 56 présenté à la Chambre Lundi 29 janvier 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 56 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 56 adopté par la Chambre Lundi 29 janvier 2024
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 11 - Soutien fédéral pour les secteurs des ressources naturelles du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Lundi 29 janvier 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 14 - L’expansion des infrastructures portuaires au Canda

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Lundi 29 janvier 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 18 - À la demande générale : arriérés chroniques en immigration

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 14 décembre 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 55 - Participation publique du Président à un événement du Parti libéral de l'Ontario

Rapport 55 présenté à la Chambre Jeudi 14 décembre 2023
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 5 - L'exposition des fonds d'investissements canadiens aux violations des droits de la personne en république populaire de Chine

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 13 décembre 2023

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