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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 91 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 91 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 91 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 91 adopté par la Chambre Mercredi 1 mai 2019
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 15 - Répercussions du cadre réglementaire canadien sur les petites entreprises : entre sécurité et compétitivité

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 29 avril 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 90 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 90 présenté à la Chambre Jeudi 11 avril 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 90 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 90 adopté par la Chambre Jeudi 11 avril 2019
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 17 - Démocratie menacée : risques et solutions à l’ère de la désinformation et du monopole des données

Réponse du gouvernement au Rapport 17 Mercredi 10 avril 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 24 - Édification du pays dans le nord et vigilance aux frontières: une vision prospective du Canada dans l'Arctique

Rapport 24 présenté à la Chambre Mercredi 10 avril 2019
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 14 - Élisez-la : feuille de route pour accroître la représentation des femmes sur la scène politique canadienne

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 10 avril 2019
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 23 - Une stratégie de lutte contre le diabète au Canada

Rapport 23 présenté à la Chambre Mercredi 10 avril 2019
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 18 - Le chemin de la croissance: Investir dans le Nord

Rapport 18 présenté à la Chambre Mercredi 10 avril 2019

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