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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 43 - Réforme électorale

Rapport 43 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2005
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 42 - Rapport sur la composition

Rapport 42 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2005
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 42 - Rapport sur la composition

Rapport 42 adopté par la Chambre Mercredi 15 juin 2005
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 4 - L'équité salariale

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
FINA Comité permanent des finances

Rapport 14 - Projet de loi C-48, Loi autorisant le ministre des Finances à faire certains versements

Rapport 14 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 15 - Vérifications de gestion externes

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 8 - Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la cité parlementaire et de la Fonction publique fédérale

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 8 - Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la Fonction publique fédérale

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 11 - La crise humanitaire au Darfour

Rapport 11 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2005
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Rapport 6 - Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2005

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