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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport du Groupe d'experts sur l'avenir de la biotechnologie alimentaire

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Politique sur l'application du règlement des pêches.

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des délibérations des comités

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi S-10, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (poète officiel du Parlement)

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
HEAL Comité permanent de la santé

Séance d'information sur Santé Canada

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Suite au Rapport du Comité sur l'Industrie Canadienne du Livre (Juin 2000)

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Séance d'information sur le Ministère de l'industrie et de ses initiatives

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

L'opportunité d'augmenter le financement du Commissariat aux langues officielles.

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Quorum

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Budget des dépenses principal

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
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