Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-5, Loi sur l'aide financière à l'épargne destinée aux études postsecondaires

Début de l'étude Jeudi 14 octobre 2004
NDDN Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions relatives au Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Début de l'étude Jeudi 14 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des délibérations des comités

Début de l'étude Jeudi 14 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Début de l'étude Jeudi 14 octobre 2004
SCOD Sous-comité sur la Déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen de la Déclaration des députés

Début de l'étude Jeudi 14 octobre 2004
Haut de la page