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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 17 - Rapport sur le chapitre 26 et le chapitre 27

Rapport 17 présenté à la Chambre Mardi 12 mars 2002
FINA Comité permanent des finances

Rapport 13 - Projet de loi C-209, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (frais de transport en commun)

Rapport 13 présenté à la Chambre Lundi 11 mars 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 47 - Liste des membres

Rapport 47 adopté par la Chambre Vendredi 1 mars 2002
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 12 - Projet de loi C-217, Loi permettant le prélèvement d'échantillons de sang au profit des personnes chargées de l'application et de l'exécution de la loi et des bons samaritains et modifiant le Code criminel

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 1 mars 2002
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 13 - Projet de loi C-217, Loi permettant le prélèvement d'échantillons de sang au profit des personnes chargées de l'application et de l'exécution de la loi et des bons samaritains et modifiant le Code criminel

Rapport 13 présenté à la Chambre Vendredi 1 mars 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 46 - Liste des membres

Rapport 46 adopté par la Chambre Vendredi 22 février 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 7 - Air Canada : Les bonnes intentions ne suffisent pas.

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 21 février 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 15 - Chapitre 18 (La régie des sociétés d'État) du rapport du vérificateur général du Canada de décembre 2000

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 19 février 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 16 - Chapitre 24 (Les programmes fédéraux de réglementation relatifs à la santé et à la sécurité) du rapport du vérificateur général du Canada de décembre 2000

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 19 février 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 14 - Chapitre 25 (Agence canadienne d'inspection des aliments : Les programmes d'inspection des aliments) du rapport du vérificateur général du Canada de décembre 2000

Rapport 14 présenté à la Chambre Mardi 19 février 2002

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