Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 24 - Liste des membres

Rapport 24 adopté par la Chambre Vendredi 1 juin 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 23 - Composition du Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues

Rapport 23 adopté par la Chambre Vendredi 1 juin 2001
SMIP Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Rapport 1 - Rapport du comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 1 juin 2001
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 2 - Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 30 mai 2001
FINA Comité permanent des finances

Rapport 8 - Projet de loi S-16, Loi modifiant la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 30 mai 2001
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 1 - Projet de loi S-17

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 30 mai 2001
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 3 - Projet de loi C-24, Loi modifiant le Code criminel (crime organisé et application de la loi) et d'autres lois en conséquence

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 30 mai 2001
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 5 - Projet de loi S-24, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de Kanesatake.

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 29 mai 2001
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 1 - Projet de loi C-11, Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 28 mai 2001
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Projet de loi C-25, Loi modifiant la Loi sur la Société du crédit agricole et d'autres lois en conséquence

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 17 mai 2001

Haut de la page