Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 4 - Examen de la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 3 - Directeur parlementaire du budget

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 15 - Le chapitre 7, L'économie et l'efficience des services - Service correctionnel du Canada du Rapport de décembre 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 16 - Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédit 15 sous la rubrique FINANCES, et Partie III - Rapport sur les plans et priorités et Rapport ministériel sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2009
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 3 - Étude des textes réglementaires

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 15 juin 2009
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 10 - La Loi sur la protection des renseignements personnels : premiers pas vers un renouvellement

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 12 juin 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 5 - Secteurs industriels canadiens

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 11 juin 2009
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 9 - Projet de loi C-26, Loi modifiant le Code criminel (vol d'automobile et trafic de biens criminellement obtenus)

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 11 juin 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 8 - Les travailleurs migrants et les consultants fantômes

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 10 juin 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 10 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010: crédits 1a et 5a sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 10 juin 2009

Haut de la page