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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Mise en oeuvre de la Loi sur les langues officielles à Air Canada

Réunion 75 Mardi 17 octobre 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Politique alimentaire pour le Canada

Réunion 73 Mardi 17 octobre 2017
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Promotion de l'intégration et de la qualité de vie des aînés canadiens

Réunion 66 Mardi 17 octobre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 75 Mardi 17 octobre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence

Réunion 75 Mardi 17 octobre 2017
SLCO Sous-comité sur les activités de communication relatives aux Comités

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 17 octobre 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 76 Mardi 17 octobre 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d’information sur la situation des défenseurs des droits de la personne au Mexique

Réunion 76 Mardi 17 octobre 2017
CIIT Comité permanent du commerce international

Multiculturalisme et commerce international

Début de l'étude Mardi 17 octobre 2017
CIIT Comité permanent du commerce international

Commerce électronique pour les entreprises et PME canadiennes progressistes

Début de l'étude Mardi 17 octobre 2017
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