Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 120 Mardi 28 mai 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 105 Mardi 28 mai 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Enjeux relatifs au secteur horticole

Réunion 105 Mardi 28 mai 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Réunion 88 Mardi 28 mai 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

La science et la recherche dans l’Arctique canadien en lien avec le changement climatique

Réunion 88 Mardi 28 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen de la Politique de prévention de la violence et du harcèlement en milieu de travail à l'intention des députés

Réunion 115 Mardi 28 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d’inviter le ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales

Réunion 115 Mardi 28 mai 2024
AMAD Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir

Suivi de la recommandation 13 du deuxième rapport du Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mardi 28 mai 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 28 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments

Rapport 19 présenté à la Chambre Mardi 28 mai 2024
Haut de la page