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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 70 Mardi 19 septembre 2017
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Élection des vice-présidents

Réunion 70 Mardi 19 septembre 2017
SFAA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 16 Mardi 19 septembre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Élection des vice-présidents

Réunion 67 Mardi 19 septembre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 67 Mardi 19 septembre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales

Réunion 67 Mardi 19 septembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 37 présenté à la Chambre Mardi 19 septembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 37 adopté par la Chambre Mardi 19 septembre 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 65 Mardi 19 septembre 2017
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Élection des vice-présidents

Réunion 68 Mardi 19 septembre 2017
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