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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Budget principal des dépenses 2009-2010

Rapport 13 présenté à la Chambre Vendredi 15 mai 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Examen des articles 153 (Liste de documents à produire) et 156 (Corrections mineures) du Règlement

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 15 mai 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 5 - Examen des éléments clés de la politique étrangère canadienne

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 14 mai 2009
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédit 10 sous la rubrique PARLEMENT

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 13 mai 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 5 - Pêche du homard dans l'Atlantique

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 13 mai 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9 - Le chapitre 7, Les détentions et les renvois - Agence des services frontaliers du Canada du Rapport de mai 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 13 mai 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 10 - Le chapitre 1, La gestion des frais imposés par certains ministères et organismes du Rapport de mai 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 13 mai 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédit 15 sous la rubrique FINANCES, et Partie III - Rapport sur les plans et priorités et Rapport ministériel sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 13 mai 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 4 - Mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada

Rapport 4 adopté par la Chambre Lundi 11 mai 2009
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 1 - Projet de loi C-16, Loi modifiant certaines lois environnementales et édictant des dispositions ayant trait au contrôle d'application de lois environnementales

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 8 mai 2009

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