Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 11 mars 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 11 mars 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 3 - Mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 11 mars 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 2 - Rapport sur les herbiers à zostères de la baie James déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e législature

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 11 mars 2009
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2008-2009 : crédits 1c, 5c, 20c, 30c and 35c sous la rubrique JUSTICE

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 11 mars 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 1 - Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 11 mars 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 6 mars 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 adopté par la Chambre Vendredi 6 mars 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 4 - Rapport concernant la collectivité baha'ie en Iran

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 5 mars 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 5 mars 2009

Haut de la page