Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités

Rapport 8 adopté par la Chambre Jeudi 5 mars 2009
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 1 - Projet de loi C-2, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et les États de l'Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse), de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la République d'Islande, de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et le Royaume de Norvège et de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la Confédération suisse

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 4 mars 2009
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Étude des textes réglementaires

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 mars 2009
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Étude des textes réglementaires

Rapport 1 adopté par la Chambre Lundi 2 mars 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - Rapport sur l'Afghanistan déposé à la Chambre lors de la 2e session du 39e Parlement

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 26 février 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 2 - Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises déposé à la Chambre lors de la 2e session du 39e Parlement

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 26 février 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 3 - Raport concernant Omar Khadr déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e Législature

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 26 février 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - Opposants à la guerre en Irak

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 25 février 2009
FINA Comité permanent des finances

Rapport 1 - Projet de loi C-10, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 janvier 2009 et mettant en oeuvre des mesures fiscales connexes

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 25 février 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 4 - Le chapitre 5, La gestion de la prestation des services juridiques au gouvernement - Ministère de la Justice du Rapport de mai 2007 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 25 février 2009

Haut de la page