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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Séance d’information sur les lettres de mandat des ministres

Début de l'étude Jeudi 3 février 2022
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Examen de la Loi sur la protection des collectivités et des personnes victimes d’exploitation

Début de l'étude Mercredi 2 février 2022
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 3 Mercredi 2 février 2022
CIIT Comité permanent du commerce international

Relation entre le Canada et les États-Unis et ses impacts sur les secteurs des véhicules électriques, du bois d'œuvre et autres

Réunion 3 Mercredi 2 février 2022
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Analyse des menaces ayant une incidence au Canada et l'état de préparation opérationnelle des Forces armées canadiennes à faire face à ces menaces

Réunion 3 Mercredi 2 février 2022
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 4 Mercredi 2 février 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier

Réunion 3 Mercredi 2 février 2022
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Défis liés à la relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport, qui ont été durement touchés par la pandémie de COVID-19

Réunion 3 Mercredi 2 février 2022
LANG Comité permanent des langues officielles

Mesures du gouvernement pour protéger et promouvoir le français au Québec et au Canada

Réunion 3 Mercredi 2 février 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Mandat du ministre des Transports

Début de l'étude Mercredi 2 février 2022
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