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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Gouvernance des déchets nucléaires au Canada

Début de l'étude Mercredi 2 février 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Séance d'information par le ministre des Anciens Combattants et des représentants du ministère

Réunion 2 Mardi 1 février 2022
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 1 février 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Répercussions de la pandémie de COVID-19 sur le système d’immigration

Début de l'étude Mardi 1 février 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Mesures spéciales en matière d’immigration et de protection des réfugiés pour les habitants de Hong Kong

Début de l'étude Mardi 1 février 2022
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget sur le projet de brise-glace polaire

Début de l'étude Mardi 1 février 2022
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Petits réacteurs nucléaires modulaires

Début de l'étude Mardi 1 février 2022
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 1 février 2022
SJUS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 1 février 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 1 février 2022
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