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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Réunion 4 Jeudi 3 février 2022
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 6 Jeudi 3 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 3 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation à la frontière entre la Russie et l’Ukraine et les répercussions sur la paix et la sécurité

Réunion 3 Jeudi 3 février 2022
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2022

Réunion 16 Jeudi 3 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9, Le plan Investir dans le Canada, 2021 - Rapports 6 à 9 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 3 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 8, Préparation en cas de pandémie, surveillance et mesures de contrôle aux frontières, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 3 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7, La Subvention salariale d’urgence du Canada, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 3 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, La Prestation canadienne d’urgence, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 3 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5, Audit de suivi sur la sécurité ferroviaire — Transports Canada, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 3 février 2022
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