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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information sur l'état d'avancement de l'effort de rétablissement après les inondations en Colombie-Britannique

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 15 Lundi 31 janvier 2022
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2022

Réunion 15 Lundi 31 janvier 2022
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 5 Lundi 31 janvier 2022
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Normes de service pour les demandes d’assurance-emploi

Réunion 5 Lundi 31 janvier 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 31 janvier 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 2 adopté par la Chambre Lundi 31 janvier 2022
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