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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Équité dans les services offerts aux vétérans : francophones et anglophones, hommes et femmes, et communauté LGBTQ+

Début de l'étude Mardi 8 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport des co-auditeurs au Conseil d’administration de l’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public – Examen spécial – 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Mardi 8 février 2022
SHUM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 8 février 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Chiens d’assistance pour les vétérans

Début de l'étude Mardi 8 février 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Recrutement et les taux d’acceptation des étudiants étrangers

Réunion 4 Mardi 8 février 2022
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 8 février 2022
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Articles en plastique à usage unique

Réunion 4 Mardi 8 février 2022
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Systèmes de contrôle et d’atténuation des inondations en Colombie-Britannique

Réunion 5 Mardi 8 février 2022
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Contrôle des armes à feu, trafic illégal des armes et augmentation des crimes commis par armes à feu par des personnes issues des gangs de rue

Réunion 6 Mardi 8 février 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Séance d'information sur les risques pour la sécurité des députés

Réunion 6 Mardi 8 février 2022
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