Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 4 Lundi 7 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation actuelle en Haïti

Réunion 4 Lundi 7 février 2022
STRA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des Transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 7 février 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 5 Lundi 7 février 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Réunion 5 Lundi 7 février 2022
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2022

Réunion 17 Lundi 7 février 2022
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Loi sur le statut de l’artiste et son impact sur l'amélioration des conditions minimales de travail des artistes

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur les organisations internationales des droits de la personne

Début de l'activité Lundi 7 février 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 3 Vendredi 4 février 2022
Haut de la page