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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 43 Jeudi 3 novembre 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

La capacité de l’industrie canadienne de l’acier à soutenir la concurrence internationale

Réunion 43 Jeudi 3 novembre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 33 Jeudi 3 novembre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-16, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne et le Code criminel

Réunion 33 Jeudi 3 novembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport du directeur général des élections intitulé « Un régime électoral pour le 21e siècle : Recommandations du directeur général des élections du Canada à la suite de la 42e élection générale »

Réunion 38 Jeudi 3 novembre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 26 Jeudi 3 novembre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Réunion 26 Jeudi 3 novembre 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Pays ciblés par le gouvernement du Canada pour recevoir l’aide bilatérale au développement

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 3 novembre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Processus des crédits budgétaires

Réunion 56 Jeudi 3 novembre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Postes Canada

Réunion 56 Jeudi 3 novembre 2016
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