Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 2 - Chapitre 6, Nutrition Nord Canada — Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, du rapport de l’automne 2014 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 16e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Mercredi 17 août 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 3 - État d’urgence sanitaire déclaré par les communautés des Premières Nations du nord de l’Ontario

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mercredi 20 juillet 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 3 - Chapitre 5, Le soutien accordé à l’industrie automobile, du rapport de l’automne 2014 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 17e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mercredi 20 juillet 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Chapitre 3, Les dépenses faites au moyen du système fiscal du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 21e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Mercredi 20 juillet 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7 - Chapitre 4, L’accès aux services de santé pour les communautés éloignées des Premières Nations du Rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 23e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Mercredi 20 juillet 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2 - La durabilité fédérale pour les générations futures – Rapport à la suite de l’évaluation de la Loi fédérale sur le développement durable

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 17 juin 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 2 - Crimes à l’encontre des groupes religieux et ethniques et d’autres groupes en Syrie et en Irak

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 17 juin 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - Voués à une lente disparition : Le sort de la minorité Rohingya au Myanmar

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 17 juin 2016
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 2 - Loi sur l’accès à l’information

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 12 - Comptes publics du Canada 2015

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2016

Haut de la page