L'index des Journaux donne accès à l'information contenue dans les procès-verbaux des débats tenus à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session.
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Web, sites gouvernementaux. Voir plutôt Ministères et organismes gouvernementaux--Sites Internet
West Vancouver--Sunshine Coast, circonscription, ajout à la liste des circonscriptions dont les députés reçoivent une indemnité de fonctions plus élevée, Loi (projet de loi C-293). Voir plutôt Parlement du Canada, Loi (modification: indemnité de fonctions) (projet de loi C-293)
Westray, mine. Voir Plymouth Explosion--Poème
Woodside. Voir Lieux historiques nationaux du Canada
World Trade Center, New York, É.-U.
>>Destruction lors des attaques terroristes contre les États-Unis,
le 11 septembre 2001. Voir plutôt États-Unis, attaques terroristes du 11
septembre 2001
X
Y
Yougoslavie, République fédérative
>>Documents, dépôt et renvoi au Comité permanent des affaires étrangères et du
commerce international
>>>Règlement sur les mesures économiques spéciales
>>>>Abrogation, décret C.P. 2001-1354 et JUS-602941 et l'autorisation par
permis, décret C.P. 2001-1355, 666 (8560-371-495-02)
>>>>Application, rapport et l'autorisation par permis, décret C.P. 2002-366,
1280 (8560-371-495-03)
>>>>Modification, décret C.P. 2001-42, 51 (8560-371-495-01)
Yukon
>>Accord de transfert au Yukon d'attributions du Programme des affaires du
Nord, document, dépôt, 763 (8525-371-25)
>>Voir aussi Lois du Yukon;
Office des droits de surface du Yukon;
Office des eaux du Yukon;
Revendications territoriales autochtones;
Yukon, Loi
Yukon, autonomie gouvernementale des premières nations, Loi (modification) (projet de loi C-43). Voir plutôt Textes législatifs (modification), Loi et abrogation de Loi sur le soutien des prix des produits de la pêche (projet de loi C-43)
Yukon, Loi (projet de loi C-39). Ministre des Affaires indiennes et du Nord
canadien. Nault
>>1re l., 772
>>Recommandation royale, 772
>>2e l., m. (Nault), adoptée, 791
>>Affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources
naturelles, Comité permanent
>>>Renvoi, 791
>>>Rapport, 878 (8510-371-98)
>>Étape du rapport, adoption, m. (Nault), adoptée, 892
>>3e l., m. (Nault), adoptée, 892
>>Sénat, adoption, 1253
>>S.r. (Chap. 7, L.C. 2002), 1254
Yukon, Loi remplaçant la Loi sur le - Yukon - afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois (projet de loi C-39). Voir plutôt Yukon, Loi (projet de loi C-39)
Z
Zimbabwe. Voir Affaires étrangères et du commerce international, Comité permanent--Rapports--17e
ZLEA. Voir Zone de libre-échange des Amériques
Zone de libre-échange des Amériques. Voir plutôt Libre-échange des Amériques, Zone
Zygote, manipulation génétique, Loi (projet de loi C-336). Voir plutôt Code criminel (modification: manipulation génétique) (projet de loi C-336)