Index des délibérations

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

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Le présent index couvre les huit réunions de ce sous-comité.

A

Anders, Rob (PCC--Calgary-Ouest)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310-15
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1350

B

Bibliothèque du Parlement. Voir Procédure et affaires du sous-comité--Comités
Bosc Marc (greffier du comité)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1325
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310-15
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville)(Présidente)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1315-40
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310-15
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1315-20, 1330-50

C

Cannis, John (Lib.--Scarborough-Centre)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1315
Catterall, Marlene (Lib.--Ottawa-Ouest--Nepean)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1325-30, 1340
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1315; 08:1315
Comité, affaires. Voir Procédure et affaires du comité
Comités
⇒⇒Budgets opérationnels, enveloppe globale, étude, 01:1315-40

D

Dupuis Richard (greffier du Comité permanent des finances)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1320

E

Études et activités
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, enveloppe globale, étude, 01:1315-40
⇒⇒Soumissions budgétaires, séances à huis clos, procès-verbal séances nos 2; 3; 4; 5; 6; 7

F

G

Grewal, Gurmant (PCC--Newton--Delta-Nord)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1320-40
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310

H

Harrison, Jeremy (PCC--Desnethé--Missinippi--Rivière Churchill)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1315

I

J

K

Kingston Elizabeth (greffière du Comité permanent des comptes publics)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1325-30

L

M

Marrocco, Tranquillo (greffier du sous-comité)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310-15
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1335, 1345-50

N

O

P

Patry, Bernard (Lib.--Pierrefonds--Dollard)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1315-20, 1335-40
Présidence, élection. Voir Procédure et affaires du comité
Procédure et affaires du comité
⇒⇒Budgets complétés incorrectement, ordre du jour, non-inscription, motion adoptée, procès-verbal séance no 4
⇒⇒Comités, ressources spécialisées, utilisation et disponibilité, Bibliothèque du Parlement, rapport, soumission, motion adoptée, procès-verbal séance no 2
⇒⇒Présidence, élection, procès-verbal séances no 1; 8
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1310-15
⇒⇒Témoin, déplacement, comité principal, renvoi, motion adoptée, procès-verbal séance no 2
⇒⇒Travaux futurs et régie interne, 08:1310-15

Q

R

S

Séance d'organisation. Voir Procédure et affaires du comité
Soumissions budgétaires
⇒⇒Étude, 08:1315-50
⇒⇒Séances à huis clos, procès-verbal séances nos 2; 3; 4; 5; 6; 7
St. Amand, Lloyd (Lib.--Brant)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1335-40
Steckle, Paul (Lib.--Huron--Bruce)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1350

T

Telegdi, l'hon. Andrew (Lib.--Kitchener--Waterloo)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1320, 1335-40
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1345-50

U

V

W

Walsh, Rob (Chambre des communes)
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1320-40
Wappel, Tom (Lib.--Scarborough-Sud-Ouest)
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1330-35, 1350
Williams, John (PCC--Edmonton--St. Albert)
⇒⇒Comités, budgets opérationnels, 01:1315-40
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1315
⇒⇒Soumissions budgétaires, 08:1330, 1345

X

Y

Z