Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Objet du projet de loi C-26, Loi modifiant le Régime de pensions du Canada, la Loi sur l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada et la Loi de l'impôt sur le revenu

Réunion 56 Mardi 15 novembre 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 32 Mardi 15 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

La réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV)

Début de l'étude Mardi 15 novembre 2016
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 4 Mardi 15 novembre 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 31 Mardi 15 novembre 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Yézidis, chrétiens et autres minorités religieuses et ethniques en Syrie et en Irak

Réunion 31 Mardi 15 novembre 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 44 Mardi 15 novembre 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

Objet du projet de loi C-30, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne et ses États membres et comportant d'autres mesures

Réunion 44 Mardi 15 novembre 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les médias et les communautés locales

Réunion 36 Mardi 15 novembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 39 Mardi 15 novembre 2016
Haut de la page