PROCÈS-VERBAL
LE MARDI 18 MARS 1997
(Séance no 16)
(Séance no 16)
[Traduction]
Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mary Clancy, députée (présidente).
Membres du Comité présents: Robert Bertrand, Mary Clancy, Jack Frazer, Jim Hart, John O'Reilly, John Richardson et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Jean-Marc Jacob pour Pierre Brien.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère de la Défense nationale: Col. Pierre Lemay, directeur général, Rémunération et Avantages sociaux; Michael Nelson, chef de la direction, Bureau du logement des Forces canadiennes; Renée Jolicoeur, directrice, Service de la paye; J.F.J. Jamieson, directeur, Soutien aux familles des militaires; Bgén I. Popowych, directeur général, Services du personnel; Linda Gunning, directrice exécutive, Région de la capitale nationale, Centre de ressources pour les familles des militaires; Major W.J. Callaghan, Politique--Voyages et déménagements.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes (Voir les Procès-verbaux du mercredi 12 février 1997, fascicule no 2).
Le col. Pierre Lemay présente un exposé et, avec le major W.J. Callaghan, répond aux questions.
À 16 h 51, la séance est suspendue.
À 16 h 56, la séance reprend.
Michael Nelson, Renée Jolicoeur et col. Pierre Lemay présentent des exposés et répondent aux questions.
À 17 h 30, la séance est suspendue.
À 17 h 31, la séance reprend.
J.F.J. Jamieson, Bgén. I. Popowych et Linda Gunning répondent aux questions.
À 18 h 07, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE JEUDI 20 MARS 1997
(Séance no 17)
(Séance no 17)
[Traduction]
Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 9 h 03, dans la pièce 705 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Mary Clancy, députée (présidente).
Membres du Comité présents: Robert Bertrand, Mary Clancy, Jack Frazer, Jim Hart, Jean-Marc Jacob, Jean H. Leroux, John O'Reilly, John Richardson et Bob Wood.
Autre députée présente: Madeleine Dalphond-Guiral.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.
Témoin: Du ministère de la Défense nationale: Lieutenant-général David Kinsman, sous-ministre adjoint (Personnel).
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes (Voir les Procès-verbaux du mercredi 12 février 1997, fascicule no 2).
Le président signale aux membres que le poste de vice-président du Comité est vacant.
Sur motion de Jean-Marc Jacob, il est convenu,--Que Jean H. Leroux soit élu vice-président du Comité.
Le lieutenant-général David Kinsman présente un exposé et répond aux questions.
À 10 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Le greffier du Comité
Richard Rumas
LE MERCREDI 9 AVRIL 1997
(Séance no 18)
(Séance no 18)
[Traduction]
Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 16 h 22, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mary Clancy (présidente).
Membres du Comité présents: Mary Clancy, Jean-Marc Jacob, Jean H. Leroux, John Richardson et Bob Wood.
Membres suppléants présents: Francis LeBlanc pour Robert Bertrand, Jesse Flis pour Bernie Collins et Margaret Bridgman pour Jim Hart.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.
Le Comité examine ses travaux futurs.
La présidente présente le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure:
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants a l'honneur de présenter son Troisième rapport au Comité permanent.
Au cours de sa réunion du lundi 7 avril 1997 à 15 h 36,à la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, le Sous-comité a convenu de faire la recommandation suivante:
- Que le Comité demande l'autorisation de la Chambre des communes pour voyager aux mois d'avril et de mai 1997 dans les différentes bases des Forces canadiennes et d'y tenir des réunions concernant son étude des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes.
John Richardson propose,--Que le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée par le vote à main levée suivant: POUR: 4; CONTRE: 3.
Bob Wood propose,--Que ceux qui voudraient utiliser leurs points de déplacement soient autorisés à le faire pour se rendre aux différentes bases canadiennes, afin d'entendre les doléances des simples soldats et des personnes à leur charge au sujet des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée par le vote à main levée suivant: POUR: 4; CONTRE: 2.
À 16 h 42, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Greffière de Comité
Danielle Belisle
LE JEUDI 17 AVRIL 1997
(Séance no 19)
(Séance no 19)
[Traduction]
Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 9 h 04, dans la pièce 701 de édifice La Promenade, sous la présidence de Mary Clancy (présidente).
Membres du Comité présents: Mary Clancy, Bernie Collins, Jack Frazer, Jean H. Leroux, John O'Reilly, John Richardson et Bob Wood.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère de la Défense nationale: lgén. A.M. DeQuetteville, commandant des Forces aériennes; col. Charlie Bouchard.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes (Voir les Procès-verbaux et témoignages du 12 février, fascicule no 2).
Lgén. A.M. DeQuetteville présente un exposé et répond aux questions.
À 10 h 52, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Le greffier du Comité
Richard Rumas