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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le jeudi 7 décembre 2006
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colin Mayes, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Nancy Karetak-Lindell, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Colin Mayes, Gary Merasty, l'hon. Anita Neville et Todd Norman Russell.

 

Membres substituts présents : Daniel Petit remplace Steven Blaney et Roger Valley remplace l'hon. Anita Neville.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Christine Cram, sous-ministre adjointe déléguée, Politiques socio-économiques et opérations régionales; Robert Howsam, ancien directeur général régional, Région de l'Ontario. Hul'qumi'um Treaty Group : Robert Morales, négociateur en chef. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Deborah Richardson, directrice générale régionale intérimaire, Région de l'Ontario.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le processus des traités de la Colombie-Britannique.
 

Robert Morale fait une déclaration et répond aux questions.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen sur la situation de la Première nation de Pikangikum.
 

Robert Howsam fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend.

 

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende le Chef Charlie Pascal de la bande de Pikangikum.

 

À 11 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2007/02/20 15 h 28