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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mercredi 2 juin 2010
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 18, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Aïcha Coulibaly, analyste; Frédéric Forge, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : Alex Atamanenko, Colombie-Britannique-Southern Interior. Conseil canadien du canola : JoAnne Buth, présidente. Conseil canadien du soya : Jim Gowland, président; Michelle McMullen, gestionnaire. Canadian Canola Growers Association : Rick White, directeur général.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 14 avril 2010, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel).
 

Alex Atamanenko fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, — Que le budget proposé de 38 650 $, concernant l'étude sur le projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel), soit adopté.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 14 avril 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel).
 

Rick White, JoAnne Buth et Jim Gowland font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend.

 

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Duford

 
 
2010/06/03 13 h 59