AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le lundi 27 janvier 2014

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 35, dans la salle Katimavik, Explorer Hotel, Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Kyle Seeback, Mark Strahl et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Yvonne Jones remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Membres associés présents : Ryan Leef.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste ; Tonina Simeone, analyste.

Témoins : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest : L'hon. Bob McLeod, premier ministre des Territoires du Nord-Ouest; James Fulford, conseiller juridique; Shaleen Woodward, sous-ministre adjointe. Secrétariat du Sahtu : l'hon. Ethel Blondin-Andrew, présidente; Frank Andrew, le grand chef; Daryn Leas, conseiller juridique. Tlicho Government : Edward Erasmus, grand chef; Bertha Rabesca Zoe, conseillère juridique. Gwich'in Tribal Council : Robert Alexie, président. À titre personnel : Neil McCrank. À titre personnel : John Pollard. Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie : Willard Hagen, président; John Donihee, conseiller juridique. Société tribale du traité no 8 des Territoires du Nord-Ouest : Edward Sangris, chef; Don Balsillie, négociateur en chef, Premières nations de l'Akaitcho. Premières Nations du Dehcho : Herb Norwegian, le grand chef; Larry Innes, conseiller juridique. Nation Dene : Bill Erasmus, chef national; Francois Paulette. Première Nation de Katlodeeche : Roy Fabian, chef; Peter Redvers, facilitateur de consultations. North Slave Métis Alliance : Bill Enge, président; Christopher Devlin, conseiller juridique. Acho Dene Koe First Nation : Harry Deneron, chef. Fort Liard Metis Local #67 : Ernest McLeod, président. Northwest Territories and Nunavut Chamber of Mines : Tom Hoefer, directeur exécutif; Michael Hardin, conseiller juridique. Northwest Territories Chamber of Commerce : Michael Bradshaw, directeur exécutif; Allen Stanzell, premier vice-président. Fédération du travail des Territoires du Nord : Sandra Lockhart, vice-présidente régionale, Somba K'e; David Bob, vice-président. Northwest Territories Association of Communities : Tina Gargan, présidente; Sara Brown, chef de la direction. Ville d'Inuvik : Floyd Roland, maire. Alternatives North : Karen Hamre, représentante; Christine Wenman, représentante.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 5 décembre 2013, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-15, Loi remplaçant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest afin de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Entente sur le transfert des responsabilités liées aux terres et aux ressources des Territoires du Nord-Ouest et modifiant ou abrogeant la Loi sur les terres territoriales, la Loi sur les eaux des Territoires du Nord-Ouest, la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, d'autres lois et certains décrets et règlements.

Le Premier ministre Bob McLeod fait une déclaration et, avec Shaleen Woodward et James Fulford, répond aux questions.

À 9 h 30, la séance est suspendue.

À 9 h 35, la séance reprend.

Ethel Blondin-Andrew, le grand chef Edward Erasmus et Robert Alexie font des déclarations et, avec Bertha Rabesca Zoe, le grand chef Frank Andrew et Daryn Leas, répondent aux questions.

À 10 h 12, Kyle Seeback assume la présidence.

À 10 h 15, Chris Warkentin assume la présidence.

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 55, la séance reprend.

Neil McCrank, John Pollard et Willard Hagen font des déclarations et, avec John Donihee, répondent aux questions.

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 13 h 32, la séance reprend.

Le chef Edward Sangris, Don Balsillie, le grand chef Herb Norwegian, le chef national Bill Erasmus et François Paulette font des déclarations et, avec Larry Innes, répondent aux questions.

À 14 h 53, la séance est suspendue.

À 15 h 1, la séance reprend.

Le chef Roy Fabian, Peter Redvers, le chef Harry Deneron et Bill Enge font des déclarations et, avec Christopher Devlin et Ernest McLeod, répondent aux questions.

À 15 h 56, la séance est suspendue.

À 16 h 9, la séance reprend.

Tom Hoefer, Allen Stanzell, David Bob et Sandra Lockhart font des déclarations et, avec Michael Hardin et Michael Bradshaw répondent aux questions.

À 17 h 6, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend.

Tina Gargan, Chirstine Wenman et Karen Hamre font des déclarations et, avec Sarah Brown, répondent aux questions.

Floyd Roland fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 18 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2015/09/17 10 h 6