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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 5
jeudi 10 mars 2016, 11 h 3 à 12 h 54
Télévisée
Présidence
Borys Wrzesnewskyj, président (Libéral)

• Mel Arnold remplace l’hon. Michelle Rempel (Conservateur)
• Peter Fonseca remplace Shaun Chen (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Sandra Elgersma, analyste
• L'hon. John McCallum, ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Anita Biguzs, sous-ministre
• Dawn Edlund, sous-ministre adjointe déléguée, Opérations
• Tony Matson, sous-ministre adjoint et administrateur principal des finances
• Robert Orr, sous-ministre adjoint, Opérations
• Catrina Tapley, sous-ministre adjointe, Politiques stratégiques et de programmes
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Citoyenneté et Immigration et crédit 1c sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié, renvoyés au Comité le vendredi 19 février 2016.

Le ministre fait une déclaration et, avec Anita Biguzs, Catrina Tapley, Robert Orr et Dawn Edlund, répond aux questions.

À 12 h 7, la séance est suspendue.

À 12 h 13, la séance reprend.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Citoyenneté et Immigration

Le crédit 1c sous la rubrique Citoyenneté et Immigration est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Citoyenneté et Immigration.

Le crédit 5c sous la rubrique Citoyenneté et Immigration est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié.

Le crédit 1c sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c sous la rubrique Citoyenneté et Immigration et du crédit 1c sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira