Passer au contenu
Début du contenu

PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 111
Le lundi 15 octobre 2018, 15 h 31 à 16 h 3
Huis clos
Présidence
L’hon. Kevin Sorenson, président (Conservateur)

• Guy Lauzon remplace Alexander Nuttall (Conservateur)
• Bev Shipley remplace Pat Kelly (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• André Léonard, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la greffière en coordination avec le président organise une réunion avec une déléguation de Durban, Afrique du Sud.

Il est convenu, — Que les analystes donnent suite au document envoyé au Comité par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien en avril 2018 concernant le vingt-troisième rapport du Comité intitulé : « Rapport 6, Les revendications particulières des Premières Nations, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada ».

Il est convenu, — Que le calendrier pour octobre et novembre 2018, tel que modifié, soit adopté.

À 16 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall