Passer au contenu

SSEC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 13
jeudi 7 décembre 2017, 8 h 1 à 8 h 39
Huis clos
Présidence

Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
• Dominique Valiquet, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 8 h 39, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-Marie David