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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 89
mercredi 7 février 2018, 15 h 33 à 17 h 28
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Bernadette Jordan remplace Gagan Sikand (Libéral)
• Dane Lloyd remplace Ron Liepert (Conservateur)
• Sheila Malcolmson remplace Robert Aubin (NPD)
• Martin Shields remplace Kelly Block (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
À titre personnel
• Vam Denis Rouleau, vice-amiral à la retraite
District de Sqamish
• Patricia Heintzman, mairesse
Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques
• Sara Anghel, présidente
Bureau de l'administrateur de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires
• Anne Legars, administratrice
Projet Distinction Navale
• Patrick White, fondateur et directeur exécutif
Vard Marine Inc.
• Andrew Kendrick, vice-président, Opérations
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 5 décembre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d'assistance.

Sara Anghel, Vam Denis Rouleau et Patrick White font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

Patricia Heintzman, Anne Legars et Andrew Kendrick font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur