Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 17
Le mercredi 27 avril 2022, 16 h 7 à 17 h 30
Huis clos
Présidence
René Arseneault, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
• Emilie Lusson, adjointe de recherche
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude des régimes linguistiques en Écosse, au Pays de Galles, en Irlande du Nord, en Angleterre et en Irlande du Nord, la proposition préliminaire pour le voyage du Comité au Royaume-Uni et en Irlande au cours de l’automne 2022, soit adoptée.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le Comité reprend son étude des mesures du gouvernement pour protéger et promouvoir le français au Québec et au Canada.

Le Comité reprend l’étude d’un projet de rapport.

À 17 h 16, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Ariane Gagné-Frégeau