Passer au contenu
;

PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 35
Le vendredi 28 octobre 2022, 13 h 4 à 15 heures
Télévisée
Présidence
John Williamson, président (Conservateur)

• Jenica Atwin remplace Han Dong (Libéral)
• Angelo Iacono remplace Brenda Shanahan (Libéral)
• Rechie Valdez remplace Valerie Bradford (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• André Léonard, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Ministère de la Défense nationale
• Bill Matthews, sous-ministre
• Nancy Tremblay, sous-ministre adjointe déléguée, Matériels
• Saleem Sattar, directeur général, Environnement et gestion durable
Ministère des Transports
• Michael Keenan, sous-ministre
• Ross Ezzeddin, directeur général, Programmes aériens, maritimes et environnementaux
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Milan Duvnjak, directeur principal
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Graham Flack, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada
• Malcolm Edwards, ingénieur senior, Centre pour un gouvernement vert
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 octobre 2022, le Comité reprend l’examen du Rapport 2, La Stratégie pour un gouvernement vert, 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable.

Jerry V. DeMarco, Bill Matthews, Graham Flack et Michael Keenan répondent aux questions.

À 14 h 27, la réunion est suspendue.

À 14 h 32, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 2 325 $, pour l’étude du rapport 2, La Stratégie pour un gouvernement vert, des rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable de 2022, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 2 500 $, pour l’étude du rapport 2, Le traitement des prestations d’invalidité pour les anciens combattants, des rapports 1 à 4 de la vérificatrice générale du Canada de 2022, soit adopté.

À 15 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet