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44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
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Études

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Rapport 15 - Technologie des chaînes de blocs : Les cryptomonnaies et bien plus encore
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 juin 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023
Rapport 14 - Capacité nationale de fabrication d’un vaccin contre la COVID-19 - mieux vaut prévenir que guérir
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 juin 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023
Rapport 10 - Les petites et moyennes entreprises au Canada : Tracer la voie pour assurer un avenir competitif
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juillet 2023
Rapport 8 - Reprise économique après la pandémie de Covid-19 : Comment peut-on reconstruire mieux?
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 novembre 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 30 mars 2023
Rapport 6 - Comment le Canada peut demeurer un chef de file dans le marathon quantique mondial?
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2023
Rapport 5 - Développement et soutien de l’industrie aérospatiale
Adopté par la Chambre : Jeudi 20 avril 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2022
Rapport 4 - Positionner le Canada comme chef de file dans l'approvisionnement et le traitement des minéraux ciritques
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Rapport 3 - Acquisition de Neo Lithium : processus d'examen relatif à la sécurité nationale du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mars 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Rapport 2 - Accessibilité et abordabilité des services de télécommunication au Canada : Soutenir la concurrence pour (enfin) combler le fossé numérique
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 mars 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Rapport 1 - Acquisition proposée de Shaw Communications par Rogers Communications : À deux, est-ce vraiment mieux?
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 mars 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
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Activités

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