39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007)

Travaux du Comité

Rapports et Réponses du gouvernement

Rapport 6: Travaux du Comité - Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver
  • Adopté par le Comité : 27 février 2007
  • Présenté à la Chambre : 28 février 2007
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 5: Travaux du Comité
  • Adopté par le Comité : 13 février 2007
  • Présenté à la Chambre : 14 février 2007
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 3: Programme de contestations judiciaires
  • Adopté par le Comité : 17 octobre 2006
  • Présenté à la Chambre : 20 octobre 2006
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 2: Son Excellence Monsieur Abdou Diouf, secrétaire général de l'Organisation internationale de la Francophonie
  • Adopté par le Comité : 20 juin 2006
  • Présenté à la Chambre : 21 juin 2006
  • Aucune réponse du gouvernement demandée

Réunions

Webdiffusion Télévisée Audio seulement À huis clos Annulée Modifiée À l’extérieur de la Colline parlementaire