Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité	Rapport	Évènement	Date
ACVA	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Anciens Combattants Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Mercredi 9 mars 2016
NDDN	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Mercredi 9 mars 2016
PROC	Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 3c sous la rubrique Service de protection parlementaire Détails de l'étude	Rapport 5 présenté à la Chambre	Mercredi 9 mars 2016
SECU	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c et 5c sous Agence des services frontaliers du Canada, crédit 1c sous Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité, crédit 1c sous Commission des libérations conditionnelles du Canada, crédits 1c, 5c et 10c sous Gendarmerie royale du Canada, crédits 1c et 5c sous Sécurité publique et Protection civile, crédit 1c sous Service canadien du renseignement de sécurité et, crédits 1c et 5c sous Service correctionnel du Canada Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Mercredi 9 mars 2016
PROC	Rapport 4 - Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés Détails de l'étude	Rapport 4 présenté à la Chambre	Lundi 7 mars 2016
PROC	Rapport 4 - Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés Détails de l'étude	Rapport 4 adopté par la Chambre	Lundi 7 mars 2016
FINA	Rapport 1 - Consultations prébudgétaires 2016 Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Vendredi 26 février 2016
LIAI	Rapport 1 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2015 au 2 août 2015 Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Jeudi 25 février 2016
PDAM	Rapport 1 - L'aide médicale à mourir: une approche centrée sur le patient Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Jeudi 25 février 2016
TRAN	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016: crédit 1c sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédits 1c et 5c sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédits 1c et 10c sous la rubrique Transports et crédit 1c sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Jeudi 25 février 2016

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