Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 6 - Résolution du Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 7 février 2002
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 11 - Rapport du Commissaire à la protection de la vie privée

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 6 février 2002
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 3 - État de préparation des Forces canadiennes : Réponse à la menace terroriste Rapport intérimaire du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mardi 5 février 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 45 - Liste des membres

Rapport 45 adopté par la Chambre Vendredi 1 février 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 43 - L'amélioration de la procédure relative à l'étude des affaires émanant des députés

Rapport 43 présenté à la Chambre Vendredi 14 décembre 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 44 - Liste des membres

Rapport 44 adopté par la Chambre Vendredi 14 décembre 2001
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 6 - Problèmes des crevettiers de Terre-Neuve

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 12 décembre 2001
HEAL Comité permanent de la santé

Rapport 2 - Assistance à la procréation: Bâtir la famille

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 12 décembre 2001
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 5 - L’infrastructure marine (ports pour petits bateaux)

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 11 décembre 2001
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 15 - Le Canada et le défi nord-américain : gérer nos relations dans un contexte de sécurité accrue

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 10 décembre 2001

Haut de la page